MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

COPIE, DROIT ET REPRODUCTION

Le contenu éditorial, textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la société. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
ENS peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Hébergement

dev.ens-group.fr est hébergé chez

1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
57201 SARREGUEMINES – France

Tel. 09.70.20.29.11
www.ionos.fr

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est Mohammad-Reza KARANKI.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à ENS. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ENS.

Le présent site est la propriété de

SARL ENS European Network Services

Rue Edmond Mailloux,
ZAC Pharma Parc
27100, Le Vaudreuil
France

Téléphone : +33 (0)2.32.59.29.00
E-Mail : info@ens-group.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 30398 691 055

SARL au capital de 200 000 Euro

Enregistrée au Tribunal d’instance de Évreux sous le numéro de registre du commerce 398 691 055

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles qui peuvent être recueillies sur ce site ne le sont que dans le seul but de pouvoir vous répondre utilement.

Elles ne seront pas communiquées à des tiers sans votre accord, à l’exception des membres ou du personnel de ENS et pour les besoins du traitement de votre demande.

ENS collecte vos noms, prénoms, numéros de téléphone et adresse pour le besoin du traitement de votre dossier, ces données seront conservées pendant une durée de 5 ans à compter de la clôture de celui-ci.

La responsabilité du site dev.ens-group.fr ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Réclamations & résolutions des litiges en ligne

Depuis le 15 février 2016, la Commission européenne a mis en ligne une nouvelle plateforme internet permettant le règlement en ligne des litiges relatifs aux achats sur internet.

Il s’agit de proposer une alternative au recours devant un tribunal CLIQUEZ-ICI pour accéder à la plateforme